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Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES
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HORMALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORMALYS
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES, SCA

Numéro de dépôt :
4106385
Date de dépôt :
18/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2024
HORMALYS de COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES

Présentation de la marque HORMALYS

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2014 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORMALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES domicilié(e) 10 RUE LAVOISIER, CS91207 - 68012 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 894 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS KOENIG domicilié(e) 10 RUE LAVOISIER, CS91207 - 68012 - COLMAR - France.

La marque HORMALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 17 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORMALYS est expirée depuis le 18 juillet 2024.

COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : CACOJA , OPTI DRONE DOMMAGES AUX CULTURES , m dip , HORMALYS , BOUQUET VERT , JARDINS D'ALSACE , FOODY , ESQUIGEL , BIOFORME , Ampelys


COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES, SCA - 10 RUE LAVOISIER, CS91207 - 68012 - COLMAR - France - SIREN 778894576


M. NICOLAS KOENIG - 10 RUE LAVOISIER, CS91207 - 68012 - COLMAR - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Désinfectants ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.